Documentation

Décisions 2018

• Décision n°01-2018 Télécharger

Délibérations du 7 juin 2018

• Approbation du compte administratif et compte de gestion 2017 Télécharger
• Annexe : Compte administratif 2017 Télécharger
• Annexe : Compte de gestion 2017 Télécharger
• Budget Primitif 2018 Télécharger
• Annexe : Budget Primitif 2018 Télécharger

Délibérations du 9 mars 2018

• Élection du Président du syndicat mixte Télécharger
• Élection du bureau Télécharger
• Débat d'orientation budgétaire 2018 Télécharger

Délibérations du 30 mars 2017

• Approbation du compte administratif et compte de gestion 2016 Télécharger
• Annexe : Compte administratif 2016 Télécharger
• Débat d'orientation budgétaire 2017 Télécharger
• Participation 2017 Télécharger
• Budget Primitif 2017 Télécharger
• Annexe : Budget Primitif 2017 Télécharger
• Indemnités du comptable public Télécharger
• Orientations et avenir du Syndicat Mixte Télécharger

Décisions 2016

• Décision n°01-2016 Télécharger

Délibérations du 5 avril 2016

• Élection du Président du syndicat mixte Télécharger
• Élection du bureau Télécharger
• Élection des membres de la Commission d'appel d'offres Télécharger
• Approbation du compte administratif et compte de gestion 2015 Télécharger
• Débat d'orientation budgétaire 2016 Télécharger
• Participation 2016 Télécharger
• Budget Primitif 2016 Télécharger

Décisions 2015

• Décision n°02-2015 Télécharger
• Décision n°01-2015 Télécharger

Délibérations du 7 juillet 2015

• Élection du Président du syndicat mixte Télécharger
• Élection du bureau du syndicat mixte Télécharger
• Élection des membres de la Commission d'appel d'offres Télécharger
• Demande de retrait du Département de la Haute-Garonne Télécharger

Délibérations du 23 février 2015

• Approbation du compte administratif et du compte de gestion 2014 Télécharger
• Débat d'orientations budgétaires 2015 Télécharger
• Budget Primitif 2015 Télécharger
• Participation 2015 Télécharger
• Indemnité de conseil au comptable public pour 2014 Télécharger
• Avenant à la convention de mise à disposition de la RN 88 Télécharger

Décisions 2014

• Décision n°02-2014 Télécharger
• Décision n°01-2014 Télécharger

Délibérations du 16 octobre 2014

• Élection du Président du syndicat mixte Télécharger
• Élection du bureau du syndicat mixte Télécharger
• Élection des membres de la Commission d'appel d'offres Télécharger
• Retrait de la délibération AGEDI Télécharger
• Convention de prestations informatiques
  avec l'agence de gestion et développement informatique AGEDI Télécharger
• Mise en place de la dématérialisation de la chaîne comptable (PSV2) Télécharger
• Vote de la décision modificative n°1 de 2014Télécharger
• Approbation du déclassement de 2 biens Télécharger
• Convention avec le service informatique et téléphonie du Conseil général de la Lozère Télécharger

Délibérations du 14 février 2014

• Approbation du compte administratif et du compte de gestion 2013 Télécharger
• Débat d'orientations budgétaires 2014 Télécharger
• Budget Primitif 2014 Télécharger
• Participation 2014 Télécharger
• Adhésion au Syndicat intercommunal AGEDI Télécharger
• Indemnité de conseil au comptable public pour 2013 Télécharger
• Demande de retrait du Conseil général de la Haute-Garonne et de la région Auvergne Télécharger

Délibérations 2013

• Approbation du compte administratif et du compte de gestion 2012 Télécharger
• Débat d'orientations budgétaires 2013 Télécharger
• Budget Primitif 2013 Télécharger
• Participation 2013 Télécharger
• Durée d'amortissement du logiciel AGEDI M14 Télécharger
• Demande de retrait du Conseil général du Rhône Télécharger
• Indemnité de conseil au comptable public pour 2012 Télécharger
• Convention de mise à disposition de personnel Télécharger